C A P A R C O
19 rue du Puech Radier 34970 Lattes contact@cap-arco.fr
1. Informations légales

Ce site est édité par Cap Arco – 19 rue du Puech Radier à Lattes – FRANCE. Immatriculée sous le numéro SIRET 979 281 672 00019 
Numéro de TVA intracommunautaire : FR14979281672 SASU Société par actions simplifiée à associé unique – Capital social de 10 000 euros
RCS  Montpellier B 979 281 672 – Société de courtage d’assurances – SASU au capital de 10000 € -Immatriculée au RCS le 13-09-2023 
Enregistrée à l’INSEE le 06-09-2023 –  Agrément ORIAS N° 23 006 333 – www.orias.fr
Responsabilité civile professionnelle et garantie financière conformes au Code des assurances
Adresse : 19 rue du Puech Radier 34970 Lattes – Tél : 0430969830 – courriel : contact@cap-arco.fr

2. Directeur de la publication

Christophe Vallarnaud

3. Hébergeur du site

OVH SAS – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

4. Propriété intellectuelle

Le site et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de Cap Arco. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support que ce soit, est interdite.

5. Données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles du site Cap Arco est Christophe Vallarnaud, dont le siège social est situé 19 rue du Puech Radier à Lattes – FRANCE. En savoir plus sur la gestion des données personnelles.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies. En savoir plus sur la politique de gestion des cookies 

7. Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur ce site et orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de Cap Arco quant au contenu de ces sites.

8. Loi applicable

Le présent site est soumis à la loi française.